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Brochure réalisée par le Centre d'Etudes et de Recherches en Médecine du Trafic - page 17 / 36

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Port d'une canule trachéale

  • Réglementation (cf 3.2) : Un avis spécialisé est nécessaire.

  • Recommandations :

La conduite est possible dans la majorité des cas, avec avis spécialisé obligatoire pour les conducteurs du groupe lourd. La phonation peut être un élément important pour les professionnels (transports en commun) et peut nécessiter une rééducation ou le port d'une prothèse phonatoire.

Asthme, Broncho-pneumopathie chronique obstructive, affections dyspnéisantes avec appareillage respiratoire

Peu d'affections respiratoires posent un problème de conduite. Les risques sont principalement liés aux altérations de la capacité d'oxygénation du sang et à des taux élevés de dioxyde de carbone avec risque d'hypovigilance, d'altération du jugement et de troubles cardiaques secondaires.

  • Réglementation (cf 3.4) :

En cas de pathologie respiratoire avec déficit potentiel ou avéré d'oxygénation, un avis pneumologique est recommandé pour tous les patients conducteurs et il est obligatoire pour le groupe lourd. Si une affection sévère est confirmée, l'inaptitude sera prononcée par la commission médicale.

  • Recommandations :

En cas d'affection dyspnéisante, il faut apprécier la capacité d'oxygénation et l'état cognitif au moment des épisodes aigus, et, le cas échéant, à l'état basal. En cas d'oxygénothérapie permanente, qui peut être admise à bord d'un véhicule, il est recommandé de prendre un avis spécialisé (avec certificat remis au patient attestant de la nécessité de l'oxygéno- thérapie pour améliorer son état cognitif). La bouteille d'oxygène ou tout autre dispositif d'oxygéna- tion devra être installé de manière à n'entrainer aucun risque supplémentaire en cas d'accident (un tel dispositif est incompatible avec un permis du groupe lourd). Les syndromes d'apnée du sommeil sont traités dans le chapitre neurologie.

CLASSE IV : PRATIQUES ADDICTIVES, NEUROLOGIE, PSYCHIATRIE

Ce chapitre recouvre des domaines qui relèvent des affections médicales et d'autres qui relèvent des comportements à risque. Leur prise en charge sera naturellement très différente selon les cas.

Abus d’alcool ou usage nocif et dépendance

Les éléments de réglementation concernent principalement les conducteurs qui ont fait l'objet d'un retrait ou d'une annulation du permis de conduire pour alcoolisation au volant. Cependant, les mêmes critères médicaux s'appliquent à tout conducteur ou candidat au permis de conduire se présentant devant un médecin agréé ou une commission médicale, quelque soit le motif de la visite.

  • Règlementation (cf 4.1) :

La plus grande vigilance est recommandée étant donné l'importance et la gravité du problème en matière de sécurité routière. Si nécessaire, il faut avoir recours à un avis spécialisé en vue de soins spécifiques. Les risques additionnels liés à la conduite du groupe lourd, notamment chez les professionnels, seront envisagés avec la plus extrême prudence. Il y a incompatibilité durant la période d'alcoolisation. Avant autorisation de reprise de la conduite, une réévaluation est obligatoire par la commission médicale qui statue au vu de l'ensemble des éléments cliniques et/ou biologiques et, selon les cas, après avis spécialisé. L'appréciation des modi- fications du comportement d'alcoolisation est faite sur les éléments médicaux présentés : dans les cas favorables, l'aptitude est donnée pour une période probatoire d'un an pour les permis du groupe léger, et pour une période d'observation de six mois, renouvelable pour les permis du groupe lourd. En cas de récidive, la modulation de la périodicité des visites médicales avec raccourcissement des échéances est laissée à l'appréciation de la commission médicale, à l'issue de la période d'observation. Ces échéances sont ramenées à un an, voire six mois renouvelable pendant trois ans pour les permis

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