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Brochure réalisée par le Centre d'Etudes et de Recherches en Médecine du Trafic - page 21 / 36

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L'inaptitude est de règle tant que persiste une somnolence malgré le traitement. Le médecin ayant pris en charge le traitement de la somnolence décidera des investigations nécessaires. Pour les permis du groupe lourd, la décision repose sur un test électro-encéphalographique de maintien de l'éveil. L'avis spécialisé est nécessaire pour les permis du groupe lourd avant d'autoriser éventuellement la conduite nocturne. Pour ces permis, les risques additionnels liés aux conditions de travail sont envisagés avec la plus extrême prudence.

Insomnie d'origine comportementale, organique, psychiatrique ou iatrogène entraînant une somnolence excessive (cf4.3.2). La reprise de la conduite pourra avoir lieu deux semaines après disparition de toute somnolence et constat clinique de l'efficacité thérapeutique (un mois pour les permis du groupe lourd). L'aptitude sera prononcée pour un an pour les permis du groupe léger. Pour les permis du groupe lourd, cette reprise sera proposée à l'issue d'un bilan spécialisé complété par un test électro-encéphalographique de maintien de l'éveil.

Il y a inaptitude tant que persiste une somnolence malgré le traitement. L'aptitude pourra ensuite être prononcée dans les mêmes conditions que pour les somnolences excessives, c'est-à-dire après bilan par le médecin ayant pris en charge le traitement de la somnolence, ce bilan incluant, pour les permis du groupe lourd, un test électro-encéphalographique de maintien de l'éveil. L'aptitude pourra être donnée pour une période de un an pour les permis légers, l'aptitude sera ensuite limitée pendant deux ans à une durée de six mois pour les permis du groupe lourd. Elle sera ensuite annuelle en cas d'insomnie chronique.

L'avis spécialisé reste nécessaire pour une éventuelle autorisation de la conduite nocturne chez les conducteurs du groupe lourd pour qui les risques additionnels liés aux conditions de travail seront envisagés avec la plus extrême prudence.

  • Recommandations :

Un dialogue entre le patient, le médecin traitant, le médecin du travail (inadaptation à des postes de nuits ou à des horaires décalés) et le médecin spécialiste permettent de résoudre la plupart des problèmes avant que ne se pose la question d'une inaptitude. La mise en œuvre effective de la nouvelle règlementation sur l'utilisation des batteries de tests d'évaluation du sommeil n'est pas toujours aisée à mettre en œuvre mais les enjeux, en particulier pour la conduite professionnelle, justifient un avis spécialisé pour préciser les tests à réaliser.

Troubles neurologiques, comportementaux et cognitifs

  • Réglementation :

Pour les conducteurs de tous types de véhicules, les troubles neurologiques, comportementaux, cognitifs ou les troubles de la sénescence, dus à des affections, des séquelles chirurgicales au niveau du système nerveux central ou périphérique, extériorisés par des signes moteurs, sensitifs, sensoriels, trophiques, perturbant l'équilibre et la coordination, doivent faire l'objet d'une évaluation en terme de possibilités fonctionnelles.

Troubles permanents de la coordination, de la force et du contrôle musculaire

  • Réglementation (cf 4.4.1):

La

conduite

de

tous

type

de

véhicules

est

contre

indiquée

avant

l'avis

de

la

commission médicale. Un avis spécialisé est nécessaire, ainsi qu'un bilan d'évaluation des capacités cognitives et comportementales et un test de conduite avant d'accorder une aptitude temporaire d'un an, avec une attention particulière apportée aux conducteurs de véhicules du groupe lourd et à leurs conditions de travail.

Troubles cognitifs et psychiques

  • Réglementation (cf 4.4.2):

La capacité de conduite est fonction des résultats de l'évaluation neurologique ou gériatrique. En cas de démence documentée, la conduite est contre indiquée après un avis spécialisé éventuel.

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