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Brochure réalisée par le Centre d'Etudes et de Recherches en Médecine du Trafic - page 22 / 36

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Traumatisme crânien

  • Réglementation (cf 4.5):

La possibilité de conduire est liée aux séquelles neurologiques éventuelles. L'avis d'un spécialiste sera nécessaire pour évaluer l'importance des lésions, des signes cliniques, en tenant compte des différents examens paracliniques et du traitement envisagé.

Epilepsie

L'épilepsie est une des affections qui doivent impérativement être signalées lors du passage d'un permis de conduire. Jusqu'à l'avis de la commission médicale, elle reste une contre-indication à la conduite de tous les véhicules et un conducteur déjà titulaire d'un permis de conduire chez qui apparait cette pathologie doit obligatoirement la signaler à son assureur et au service des permis de conduire. Cependant la commission médicale peut autoriser la conduite dans un certain nombre de cas.

  • Réglementation (cf 4.6):

Pour les véhicules du groupe léger, l'aptitude peut être donnée après avis spécialisé et en fonction de la forme clinique, des traitements suivis et des résultats thérapeutiques.

L'Epilepsie active même traitée reste une contre indication absolue à la conduite de véhicules du groupe lourd, mais la commission médicale peut autoriser dans certains cas la conduite de ces véhicules en cas de simples antécédents de crise, après avis d'un neurologue agréé en fonction de la forme clinique et si le sujet n'a eu aucune crise depuis trois ans. Il sera tenu compte également des conditions de travail et de conduite.

Pour les deux groupes de permis, l'aptitude à la conduite ne peut être délivrée que pour une période temporaire d'un an, renouvelable.

  • Recommandations :

Quand le médecin découvre ou apprend l'existence d'une épilepsie ou d'un antécédent d'épilepsie chez un patient conducteur, il doit clairement expliquer au patient que son aptitude à la conduite doit être obligatoirement évaluée par une commission médicale. Cet examen doit être précédé d'un avis spécialisé comportant un Electro Encéphalogramme avec test de stimulation et une imagerie selon nécessité (scanner, IRM).

Son aptitude à la conduite doit être validée annuellement par la commission médicale et le médecin doit préparer à cette occasion un courrier remis au patient avec les résultats des examens récents et les modalités de traitement.

Il doit également recommander au patient épileptique traité qui conduit :

  • De prendre son traitement à heure fixe.

  • D'éviter toute consommation d'alcool.

  • D'éviter les perturbations des cycles de sommeils avant de conduire.

  • D'avoir sur lui sa prescription ou un document précisant le traitement.

Accidents vasculaires cérébraux

  • Réglementation (cf 4.7):

En cas d'hémorragie et/ou de malformations vasculaires (anévrismes, angiomes). Selon la nature du déficit, la conduite peut être contre indiquée dans l'attente d'un avis spécialisé. Cet avis spécialisé et celui de la commission médicale est obligatoire pour reprendre la conduite d'un véhicule du groupe lourd. Une aptitude temporaire pourra alors être prononcée en tenant compte avec la plus extrême prudence des contraintes spécifiques au groupe lourd et aux conditions de travail.

En cas d'accident ischémique transitoire, un avis médical est nécessaire préalablement à toute reprise de la conduite. En cas d'examen par la commission médicale, une aptitude temporaire d'un an peut être accordée. Un avis spécialisé est de plus obligatoire pour les permis lourds.

En cas d'infarctus cérébral, la réglementation est analogue à celle concernant les hémorragies et les malformations vasculaires.

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