X hits on this document

72 views

0 shares

0 downloads

0 comments

1 / 34

SOMMAIRE

Réunion du lundi 3 avril 2000.....................................................

9

Réunion du lundi 17 avril 2000...................................................

22

________

Décisions de la Commission permanente

Actes du Président du Conseil général

  • Arrêté en date du 31 mars 2000 portant réglementation de la circulation sur la RD 34, sur le territoire des communes de TREFCON, CAULAINCOURT et BEAUVOIS-EN- VERMANDOIS, hors agglomération .........................................

43

Arrêté en date du 31 mars 2000 portant réglementation de la circulation sur la RD 33, sur le territoire de la commune d’ETREILLERS, hors agglomération .........................................

45

Arrêté en date du 1er avril 2000 fixant le prix de journée 2000 applicable à la Maison de Retraite Médicalisée annexée à la Maison de Santé et de Cure Médicale de BOHAIN....................

47

  • Arrêté en date du 1er avril 2000 fixant le prix de journée 2000 applicable à l’Unité de soins de longue durée de la Maison de Santé et de Cure Médicale de BOHAIN .....................................

49

Arrêté en date du 3 avril 2000 portant recrutement en qualité d’agent administratif territorial, par voie de mutation, de Mme Fabienne EMERY..............................................................

51

Arrêté en date du 5 avril 2000 portant réglementation de la circulation de la RD 31, entre les PR 74.018 et 75.400, sur le territoire de la commune d’ANY-MARTIN-RIEUX, hors agglomération..............................................................................

52

Arrêté en date du 6 avril 2000 relatif au Plan départemental d’élimination des déchets ménagers et assimilés ........................

54

57

  • Arrêté en date du 11 avril 2000 portant interruption et déviation de la circulation sur la RD 73, sur le territoire des communes d’ATTILLY, CAULAINCOURT et BEAUVOIS-EN- VERMANDOIS, hors agglomération .........................................

59

PR 8 + 000 et 5 + 701 et de la RD 7, entre les PR 13 + 620 et 13 + 220, sur le territoire des communes de SAINT-NICOLAS-AUX-BOIS et SAINT-GOBAIN, hors agglomération..............................................................................

Arrêté en date du 7 avril 2000 réglementation de la circulation de

portant déviation et la RD 55, entre les

Document info
Document views72
Page views72
Page last viewedThu Dec 08 06:50:06 UTC 2016
Pages34
Paragraphs1175
Words10550

Comments