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GUIDE PRATIQUE D'AUDIT

Données fiscales

  • -

    régimes fiscaux

  • --

    régimes applicables :

  • --

    options particulières :

  • --

    conventions fiscales applicables :

  • -

    particularités

  • --

    bénéfice de dispositifs fiscaux particuliers :

  • --

    dérogations appliquées :

  • -

    existence de redressements

  • --

    historique des contrôles fiscaux :

Collecte documentaire :

  • documentation spécifique s'il en existe

  • dernier redressement fiscal

  • dernière liasse fiscale

Données sociales

  • -

    régimes sociaux

  • --

    législation de référence applicable :

  • --

    réglementation interne mise en place :

  • -

    particularité

  • --

    conventions et contrats signés :

  • --

    définitions des catégories sociales et mode de rémunération :

  • -

    conflits sociaux

  • --

    conflits collectifs :

  • --

    contentieux individuels :

  • -

    rémunération des dirigeants

  • --

    politique de rémunération :

  • --

    décisions juridiques de référence :

  • --

    existence d'accords ou d'avantages particuliers :

Collecte documentaire :

  • documentation spécifique s'il en existe

ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES DU MAROC - document élaboré par Michèle CARTIER LE GUERINEL

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