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CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 10 FEVRIER 2010 - 20 H 30

La séance est ouverte à 20 h 45

DATE DE CONVOCATION : 03 Février 2010

CONSEILLERS EN EXERCICE : 22

PRESENTS :Hervé LETORT, André FOLLIC, Dominique MOUILLARD-REGNIER, Hervé LANCIEN, Jean-Yves ROUX, Danielle BOURDINIERE, Yves LAMBERT (arrivé 21h15), Marie-Thérèse TOUTAIN, Agnès LEMOINE, Denis TRICHEREAU, Servane LEBRAS, Michel BERNARD, Annick-Brigitte FOURNIER, Jean-Yves BOISNARD, Christophe AUBREE, Andrée VERGER, Soizic MAZUREAU.

ABSENTS EXCUSES : Brigitte PIHERY, Chantal GAUDIN, David BOULMER, Stéphane SCIACCO, Michel GAUTIER

PROCURATIONS : Stéphane SCIACCO donne pouvoir à Annick-Brigitte FOURNIER

SECRETAIRE DE SEANCE : Michel BERNARD

Le Maire précise que l’approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 16 décembre 2009 aura lieu exceptionnellement au prochain conseil suite à un problème de transmission.

O R D R E  D U  J O U R

AMENAGEMENT URBAIN

Réserve Foncière – Implantation d’un établissement de second degré

Plan Local d’urbanisme – Modification n°3

ENFANCE JEUNESSE

Groupe Scolaire « Les Colombes » - Crédits 2010

Déplacement – Mobilité des scolaires - convention

ASSOCIATIONS

Subventions– Année 2010

FINANCES

Participation aux structures intercommunales - Année 2010

Taux d’imposition 2010

Budget Primitif 2010

o

Budget Principal

o

Budgets Annexes -« Lotissement Communal » & «  Locations à vocation commerciale »

PERSONNEL COMMUNAL

Filière technique - création d’un poste

Contrat d’assurance statutaire - mise en concurrence

Mise en place du titre-restaurant

CULTURE ET VIE DU CITOYEN

Régie culturelle - Opéra de Rennes - Prix de vente des billets

EQUIPEMENTS PUBLICS

Centre de tri - renouvellement du bail

INFORMATIONS – QUESTIONS DIVERSES

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