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Le présent ouvrage a été conçu à l'origine pour servir d'outil de ... - page 123 / 320

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F

91.

besoins d'exploitation sous la forme d'un crédit par caisse (ou crédit de trésorerie).

La technique de l'escompte repose sur un instrument fondamental : l'effet de commerce

La mobilisation des créances sur la clientèle des entreprises repose sur une technique essentielle au métier bancaire : la technique de l'escompte.

L'escompte de l'effet de commerce, que celui-ci soit "commercial" ou qu'il soit "financier", est une technique très souple, qui convient aussi bien à la mobilisation :

-

des  créances intérieures  :  escompte commercial  et  son  substitut,  le crédit de mobilisation de créances commerciales,

-

des   créances   sur   l'étranger   à   la   suite   d'exportations   :   crédit   de mobilisation de créances à court terme nées sur l'étranger.

1) L'escompte

Définition

L'escompte est l'opération par laquelle une banque remet immédiatement au porteur d'un effet de commerce la somme payable à l'échéance, déduction faite d'un agio et moyennant endossement du titre en toute propriété.

L'opération peut s'analyser d'abord comme un concours accordé au cédant.

L'agio constitue le prix de ce crédit. Il comprend l'intérêt correspondant au montant de la remise et au temps restant à courir jusqu'à l'échéance ainsi que diverses commissions.

On peut également considérer l'escompte comme la cession au profit du banquier d'un titre de créance négociable : c'est la "monétisation" d'une créance, d'un actif.

Bien qu'elles constituent essentiellement un moyen mécanisé de recouvrement, les LCR peuvent être remises à l'escompte -comme une lettre de change ordinaire- mais le banquier effectue alors le recouvrement pour son propre compte et non plus en qualité de mandataire.

Garantie du droit de change

Les banques apprécient cette forme de crédit en raison des garanties attachées aux effets de commerce et des avantages qu'elle présente pour la gestion de leur trésorerie.

L'escompte confère au banquier, qui est le porteur de l'effet, la sécurité du droit de change : solidarité des signataires et procédure rigoureuse et rapide en cas de défaillance du

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