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Le présent ouvrage a été conçu à l'origine pour servir d'outil de ... - page 132 / 320

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d'une transaction particulière dont le dénouement assurera la bonne fin de l'opération, mais répondent à des besoins qui sont justifiés et connus du banquier, à caractère soit épisodique, soit permanent. Dans ce dernier cas, on parle de besoins généraux d'exploitation.

Les crédits par caisse ont longtemps été considérés comme un emploi non liquide en ce sens que cette créance de la banque sur son client n'était pas cessible par le truchement d'un titre négociable ; il n'était donc pas possible de les mobiliser. Cet inconvénient s'est aggravé à partir du moment où, en raison de l'expansion des besoins de financement du cycle d'exploitation, le "découvert" est devenu permanent pour des montants élevés. On a alors imaginé d'incorporer le "découvert" dans un titre (un effet) négociable.

Enfin il existe des opérations qui, en principe, n'entraînent pas de sortie de fonds mais représentent un engagement de la banque pouvant se traduire par un crédit par caisse, le cas échéant. Ce sont des engagements dits par signature.

a) Les différents crédits par caisse

L'avance en compte est une forme de concours parfaitement adaptée aux exigences du crédit commercial à court terme. Elle consiste, pour le banquier, à permettre à son client de rendre son compte débiteur dans la limite d'un maximum convenu.

Par opposition au prêt, l'avance en compte ne fait pas l'objet d'un contrat écrit : le banquier ne prend aucun engagement quant à la durée de son concours et peut théoriquement l'interrompre à tout moment.

De son côté, le client n'utilise le crédit de la banque qu'en fonction de sa situation de trésorerie, si bien que le compte courant dont il est titulaire est alternativement débiteur et créditeur.

On peut distinguer, suivant leur durée, différentes catégories d'avances mais il va de soi que plusieurs d'entre elles peuvent se superposer dans le cadre d'un même compte courant.

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Les facilités de caisse sont des avances limitées à quelques jours. Elles répondent à des besoins de fonds importants mais brefs, comme en connaissent les entreprises pour le paiement des salaires en fin de mois, pour le règlement de certaines échéances. Le débit du compte doit être rapidement apuré à l'aide des rentrées normales de l'emprunteur. On entend par crédits de courrier une variété de facilités de caisse consentie dans l'attente d'une couverture annoncée sous 24 ou 48 heures. Cette technique est fréquente, entre banques, pour assurer l'exécution immédiate des ordres de paiement.

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Le découvert au sens strict, est une avance dont la durée peut aller de 15 jours à quelques mois. Son objet est de compléter le fonds de roulement d'une entreprise qui, pour un temps, apparaît insuffisant à l'occasion par exemple de l'exécution d'une commande importante.

L'octroi d'un découvert dispense l'entreprise bénéficiaire d'investir durablement dans sa trésorerie des fonds dont le besoin disparaîtra dès le retour à la cadence habituelle de production.

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