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Le présent ouvrage a été conçu à l'origine pour servir d'outil de ... - page 139 / 320

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101.

C) Les sûretés et les opérations garanties

Quelle que soit la forme du crédit, et même si certaines formes -l'escompte de créances commerciales notamment- comportent en elles-mêmes une forte probabilité de bonne fin, il reste que le banquier court toujours un risque en accordant un crédit. Pour couvrir ce risque, il peut prendre des sûretés. Celles-ci sont quelquefois attachées à l'opération elle-même.

1) Les sûretés accessoires

Le remboursement d'un crédit peut être garanti par des sûretés personnelles ou réelles. Tantôt elles auront un caractère accessoire à l'engagement du débiteur, tantôt elles feront partie intégrante de l'opération.

Leur valeurDans    un    cas    comme    dans    l'autre,    le    banquier    obtient   un

complément de sécurité fort appréciable mais qui ne doit pas le conduire à négliger les règles habituelles de prudence dans l'octroi de son concours. La meilleure garantie d'un crédit réside toujours dans la bonne fin de l'opération financée et la qualité personnelle du débiteur principal.

En effet, il faut tenir compte du fait que la constitution et la mise en oeuvre éventuelle des garanties présentent toujours des difficultés juridiques tenant à la lenteur et à la complexité de la procédure et des aléas importants résultant des fluctuations inévitables de la valeur marchande des biens offerts en gage, de l'existence des privilèges fiscaux du Trésor qui priment les droits des autres créanciers et de l'appréciation incertaine de la qualité des garants.

Les sûretés accessoires peuvent être utilisées en vue d'une ou plusieurs opérations déterminées, ou pour l'ensemble des engagements d'un client.

a) Les sûretés personnelles

On entend par sûreté personnelle l'engagement pris par une ou plusieurs personnes de désintéresser le titulaire d'une créance si le débiteur désigné fait défaut.

Le cautionnement, l'aval et l'assurance-crédit constituent les trois formes principales de garantie personnelle.

Le cautionnementC'est   en  principe  un  contrat de nature  civile,  à moins qu'il  ne

s'agisse   d'un   acte   de   commerce   habituel    comme   l'intervention   d'un banquier en faveur d'un de ses clients.

La personne qui s'engage -ou caution- est tenue dans les conditions mêmes où le débiteur principal s'est obligé. Si ce dernier est défaillant, la caution doit s'exécuter. Cependant il convient à cet égard de distinguer la caution ordinaire de la caution solidaire.

La caution ordinaire peut exiger du créancier impayé qu'il poursuive la réalisation des biens du débiteur défaillant avant de mettre

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