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Le présent ouvrage a été conçu à l'origine pour servir d'outil de ... - page 143 / 320

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En cas de non-remboursement, le banquier a le droit de réaliser le gage et de prélever ce qui lui est dû sur le produit net de la vente.

Dans la pratique, l'emprunteur défaillant acceptera le plus souvent que les titres soient vendus afin de désintéresser son banquier à l'amiable.

b) Les avances sur marchandises

Cette opération de crédit se présente sous la forme d'une avance en compte dont le remboursement bénéficie, en vertu d'un acte écrit, de l'affectation en gage de marchandises déterminées.

Le dessaisissement du débiteur est réalisé par le dépôt des marchandises dans un local appartenant au banquier ou dans un entrepôt spécialisé. Le dépôt peut également être effectué dans les locaux de l'emprunteur à condition que ces derniers soient loués par le banquier et que le dessaisissement "fictif" soit porté à la connaissance des tiers.

En vue d'assurer la valeur du gage, les banques n'acceptent que des marchandises de bonne conservation, possédant de larges débouchés et dont le prix est aisément déterminable, par exemple d'après les cotations d'une bourse de commerce. Répondent notamment à ces qualités le blé, le coton, la laine, le sucre...

Le risque, toujours présent, de dépréciation des marchandises conduit les banques à limiter le montant de l'avance à un pourcentage de leur valeur marchande.

En cas de non-remboursement, la réalisation du gage s'effectue suivant la procédure commerciale ; la vente aux enchères a lieu après simple mise en demeure adressée à l'emprunteur par exploit d'huissier (ou par lettre recommandée si les parties l'ont expressément prévu). Le plus souvent, le courtier chargé de la vente exigera néanmoins, pour dégager sa responsabilité, d'être désigné par le Président du Tribunal de Commerce.

Il convient de noter que le désintéressement du banquier, en cas de non-remboursement, n'est jamais totalement assuré en dépit de toutes les précautions qui peuvent être prises. La vente des marchandises est soumise à des aléas imprévisibles qui peuvent d'ailleurs être les mêmes que ceux qui sont à l'origine des difficultés financières de l'emprunteur.

L'avance sur marchandises présente l'inconvénient pour le bénéficiaire d'immobiliser le gage qui est l'objet de son commerce, et pour le banquier de n'être assortie d'aucune échéance précise. Il en va différemment de l'escompte du warrant.

c) L'escompte du warrant

Cette opération de crédit à court terme présente les caractéristiques techniques de l'escompte ordinaire, mais bénéficie, en raison même de la

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