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Le présent ouvrage a été conçu à l'origine pour servir d'outil de ... - page 160 / 320

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116.

titre de banquiers correspondants, à des crédits documentaires ouverts par des banques étrangères en règlement d'exportations françaises.

2) Le financement en francs des exportations

Crédit-fournisseur et crédit-acheteur

Les besoins d'exploitation liés à l'activité exportatrice d'une entreprise sont, par nature, analogues à ceux qu'occasionne son courant d'affaires en métropole. Toutefois d'importants contrats portant sur des biens d'équipement peuvent entraîner des besoins justifiant l'octroi de crédits spécifiques pendant la période d'exécution du marché et, éventuellement après son exécution lorsque les règlements de l'acheteur étranger doivent s'échelonner sur une certaine période.

Les crédits correspondants sont montés sur la tête de l'entreprise exportatrice (procédure du "crédit-fournisseur") ou, cas de plus en plus fréquent, sur celle des banques françaises (procédure du "crédit-acheteur").

Il est apparu, en effet, souhaitable de dégager le fournisseur des risques et du financement d'opérations importantes et s'étendant sur une longue durée. Pour parvenir à ce résultat, les banques françaises mettent à la disposition de l'acheteur étranger, dans le cadre d'une convention dite "de crédit-acheteur", les sommes nécessaires au paiement comptant des prestations réalisées par le fournisseur français conformément au contrat commercial. La mise à disposition du crédit-acheteur peut intervenir soit pendant la période de fabrication (utilisation de paiements progressifs - cf. ci-dessous), soit seulement à partir du moment où le fournisseur a terminé ses livraisons et prestations contractuelles (crédit-acheteur sec).

Crédit de

préfinancement

spécialisé...

a) Les crédits en période de fabrication

Au cours de la période de fabrication, c'est-à-dire pendant la phase d'exécution d'une commande étrangère, l'entreprise présente des besoins de trésorerie particuliers au marché considéré. Ceux-ci peuvent être financés par un crédit de préfinancement qualifié pour cette raison de spécialisé.

Ce type de crédit s'applique en principe au financement de contrats d'un montant important, dont l'exécution s'étend sur une longue période et qui concernent la fourniture de biens d'équipement ou de prestations de services (ingénierie notamment) à l'exclusion des contrats portant uniquement sur des matières premières ou des biens de consommation. Sous réserve de répondre à des conditions minimales de montant et de durée d'exécution, ces contrats peuvent bénéficier du"taux stabilisé" dont la gestion est assurée

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