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Le présent ouvrage a été conçu à l'origine pour servir d'outil de ... - page 208 / 320

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153.

D'autre part, de rares organismes et collectivités ont dans le passé émis des emprunts à lots. A chaque tirage certains titres, désignés parmi tous ceux sortis à ce tirage, bénéficient d'un lot, c'est-à-dire d'une somme d'argent plus ou moins importante. De telles émissions devaient être autorisées par la loi ; elles ont pratiquement cessé au début de la décennie 1970, mais plusieurs emprunts de ce type sont encore en circulation.

Amortissement5) Amortissement

Avant d'aborder cette question, il convient d'observer que les règles en vigueur depuis pratiquement l'existence des emprunts obligataires et qui se trouvent retracées dans le paragraphe a) ci-après, ont été, tout au moins en partie, modifiées par l'entrée en vigueur de la dématérialisation (cf. Chapitre - II, Section I).

Sauf cas particulier, le prêteur doit obtenir le remboursement de ses titres. Aussi les modalités d'amortissement de chaque emprunt sont-elles précisées dans le contrat d'émission.

a) Règles traditionnelles

Compte tenu de la diversité des situations, on ne peut esquisser ici que quelques lignes directrices concernant :

La période d'amortissement qui conduit à distinguer :

-le remboursement à l'échéance terminale : l'emprunt est alors remboursé en totalité à l'expiration de la durée (cf. § 1 ci-dessus) pour laquelle il a été contracté ; mais l'émetteur peut se réserver dans ce cas, et se réserve souvent, la possibilité de procéder à des rachats en bourse.

-les remboursements échelonnés : à des dates fixes (une fois par an ou, le cas échéant, à des périodicités plus espacées) dites échéances d'amortissement, il est procédé au remboursement d'un certain nombre de titres. L'amortissement peut être prévu :

. par annuités constantes : l'émetteur affecte annuellement une somme constante pour le paiement des intérêts et le remboursement. Les intérêts représentant, au départ, une charge importante (compte tenu de la grande quantité de titres en circulation), le nombre de titres amortis pendant les premières années de l'emprunt est relativement peu élevé. Par contre, leur nombre croît au fur et à mesure que l'on se rapproche du terme de l'emprunt. La consistance des annuités fait l'objet d'un tableau d'amortissement.

. par fractions égales : dans ce cas, le nombre de titres appelés au remboursement est le même à chaque échéance d'amortissement. Cette formule a pour effet, par rapport à la précédente, d'augmenter le nombre des obligations amorties durant les premières années de l'emprunt.

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