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Le présent ouvrage a été conçu à l'origine pour servir d'outil de ... - page 22 / 320

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17.

CHAPITRE H

LE REGIME MONETAIRE FRANÇAIS

A) La loi des 7 et 17 germinal an XI

Les origines

Le régime monétaire de l'ancienne France se caractérisait par son manque d'homogénéité. De nombreuses pièces de types très différents étaient en circulation. Il existait cependant une unité monétaire : la livre, qui se divisait en sols et deniers. C'était une monnaie d'argent dont le poids avait progressivement diminué à la suite des interventions du pouvoir royal. La teneur en métal variait d'une province à l'autre et elle ne fut jamais très précise.

Le gouvernement révolutionnaire substitua le franc à la livre et introduisit dans la monnaie le système décimal en remplaçant les sols et deniers par les centimes.

La définition bimétalliste du franc

Le franc fut défini par la loi des 7-17 germinal an XI (28 mars - 7 avril 1803)16 ; il était représenté par cinq grammes d'argent au titre de 0,900. La même loi précisait que l'on taillerait 155 pièces de 20 francs dans un Kilo d'or à 0,900 ; il en résultait qu'un franc représentait 322,58 mg d'or à 0,900 ou 290,322 mg de métal fin.

Ainsi était institué un régime de double étalon or et argent. Le rapport de 15,5 à 1 entre l'or et l'argent n'était pas consigné expressément dans la loi mais ressortait de la confrontation des articles de la loi17.

Les difficultés du bimétallisme

Le franc allait se maintenir à sa valeur d'origine pendant tout le XIXe siècle. Cependant, le bimétallisme était source de difficultés ; le rapport entre la valeur marchande de l'or et celle de l'argent ne correspondait pas en effet exactement au rapport légal, et les pièces frappées dans le métal momentanément déprécié chassaient les autres conformément à la loi de Gresham. C'est pour essayer de lutter contre ces difficultés que fut créée le 23 décembre 1865 entre la France, la Belgique, la Suisse et l'Italie une alliance monétaire à laquelle adhéra par la suite la Grèce et que l'on qualifia d'Union Latine.

Cet accord réduisait le rôle de l'argent en tant qu'étalon monétaire. Le bimétallisme ainsi aménagé fut maintenu jusqu'au début de la guerre de 1914.

D'autre part cette période a été marquée par le développement de la circulation du billet de banque et l'apparition de la monnaie scripturale.

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