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Le présent ouvrage a été conçu à l'origine pour servir d'outil de ... - page 226 / 320

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librement négociées sur un marché, qui peuvent être plus favorables que celles proposées par les établissements de crédit. La désintermédiation bancaire qui en résulte inquiète d'ailleurs ces établissements même s'ils interviennent activement dans le fonctionnement de ce marché et notamment dans le placement des billets de trésorerie.

*       *

Le marché des titres de créances négociables a acquis ses lettres de noblesse puisqu'il représente à fin 91 un encours de 1 319 milliards de francs auxquels s'ajoutent 557 milliards F de bons du Trésor en compte courant alors que la capitalisation boursière des obligations n'atteint, à la même date, qu'un peu plus de 2 900 milliards F. Autre élément significatif, la montée en puissance des certificats de dépôt dont l'encours (1 025 milliards F) a désormais dépassé celui des bons du Trésor en compte courant. Les billets de trésorerie (159 milliards F) ont une place encore modeste d'autant que plus de 70 % des émissions ont une durée initiale inférieure à 3 mois.

C - Les formes nouvelles des emprunts de l'Etat

1) L'ouverture des Bons du Trésor en comptes courants

Jusqu'en avril 1985, seuls pouvaient participer aux adjudications de bons du Trésor en comptes courants, les établissements de crédit, certains établissements non bancaires admis au marché monétaire ou ENBAMM (compagnies d'assurance, caisses de retraite...) et les SICAV (Cf. Section II C 1 b). Dès lors que les bons du Trésor en compte courant étaient accessibles aux SICAV, il n'était pas normal qu'ils ne le soient pas également aux particuliers et aux entreprises qui constituent la clientèle des organismes de placement collectif en valeurs mobilières (Cf. Section IV infra). L'ouverture des bons du Trésor a donc eu pour objet de permettre aux personnes physiques et morales qui pouvaient souscrire indirectement à des émissions de bons du Trésor, d'y avoir accès de manière directe.

De plus, et afin de favoriser le développement des marchés des nouveaux titres de créances négociables à court terme, l'accès des ENBAMM au marché monétaire a été progressivement restreint et définitivement fermé en août 1987.

Depuis le mois de février 1986, trois types de bons sont proposés aux investisseurs par voie d'adjudications "à la hollandaise" (cf chapitre II Section II B II ci-après)

. Les bons du Trésor à taux fixe et à intérêt précompté (B.T.F) sont émis pour des durées de 5 à 52 semaines. Certaines émissions sont réservées au marché interbancaire alors que d'autres sont ouvertes à tous les investisseurs.

. Les bons du Trésor à taux fixe et à intérêt annuel (B.T.A.N) sont émis pour des durées de 2 ou 5 ans. Conformément à la pratique retenue pour les OAT, les émissions de BTAN peuvent se faire, de manière répétée, sur   des   lignes   identiques.   De   même   que   pour   les   BTF,   certaines

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