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Le présent ouvrage a été conçu à l'origine pour servir d'outil de ... - page 246 / 320

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190.

La circulation des valeurs mobilières dématérialisées

C - La circulation des valeurs mobilières dématérialisées

1) Les virements SICOVAM et les ordres de mouvement

Le régime de dématérialisation entraîne la généralisation de la procédure du virement afin d'assurer la circulation des titres. Mais pour ce faire, il faut qu'un organisme intervienne entre les intermédiaires et les émetteurs.

Ceci est assuré de la façon suivante :

Virements sur les livres de la SICOVAM

La SICOVAM, dont le rôle traditionnel a été exposé au § A-4 ci-dessus, voit son domaine d'intervention étendu.

Elle admet à ses opérations les valeurs inscrites à la cote officielle, à la cote du second marché et les actions de SICAV. Sur décision de son conseil d'administration, la SICOVAM peut aussi admettre toutes autres valeurs mobilières.

Ce rôle est étendu parce que :

-

cet organisme inscrit à des comptes ouverts sur ses livres au nom des affiliés intermédiaires financiers habilités et émetteurs (qui n'étaient pas auparavant adhérents à la SICOVAM), les valeurs mobilières admises à ses opérations et que ces affiliés gèrent en compte au nom des propriétaires.

-

les valeurs nominatives se trouvent incluses dans les inscriptions en compte SICOVAM (tandis qu'elles ne l'étaient pas dans le régime antérieur).

Partant de là, si par exemple, un intermédiaire doit mettre des titres à la disposition d'un autre intermédiaire, ce mouvement s'opérera par virement du compte du premier à celui du second sur les livres de la SICOVAM (opération qui donnera lieu à des mouvements sur les comptes du propriétaire réel chez chacun des intermédiaires, mais aussi, s'il s'agit de valeurs nominatives, au compte nominatif de ce titulaire chez l'émetteur).

A côté de cette intervention sur les valeurs dématérialisées, la SICOVAM continue d'assurer son rôle sur les autres valeurs admises à ses opérations (obligations françaises non dématérialisées, valeurs étrangères).

Ordres de

mouvement

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