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Le présent ouvrage a été conçu à l'origine pour servir d'outil de ... - page 247 / 320

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auprès de l'émetteur

Pour celles des valeurs dématérialisées qui ne sont pas admises aux opérations de SICOVAM, les mouvements de titres sont enregistrés auprès de l'émetteur.

Ajoutons qu'il s'agit de valeurs essentiellement nominatives dont, lorsqu'elles sont inscrites en nominatif administré au nom de leurs titulaires chez un intermédiaire habilité, le mouvement est ordonnancé par cet intermédiaire auprès de l'émetteur.

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