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Le présent ouvrage a été conçu à l'origine pour servir d'outil de ... - page 248 / 320

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191.

2) Un système de règlement-livraison des titres

RELITDès 1980, la Commission Pérouse attirait l'attention sur la nécessité

de refondre les procédures de règlements-espèces et de livraisons-titres en usage sur la Place de Paris dans la mesure où celles-ci ne répondaient plus à des critères modernes.

Les réflexions engagées depuis lors ont permis d'aboutir à la mise en place d'un système de règlements-livraisons, nommé RELIT (règlements livraisons de titres), reposant sur cinq principes de base :

-

distinction claire de chacune des fonctions d'ajustement des négociations, de préparation des règlements-livraisons puis de dénouement de ces opérations ;

-

développement d'un système de livraisons contre paiements synchronisés ;

-

instauration d'un délai de place J + N, N étant égal à 5 jours ouvrés après le jour J de la négociation ; il s'agit d'un délai de place maximum, les négociateurs ayant la possibilité de convenir entre eux d'un délai inférieur ;

-

mise en place d'un système de prêts-emprunts de titres40 en contrepartie de la contrainte de ce délai de règlement-livraison ;

-

mise en oeuvre d'un réseau de communication et d'interfaces automatisés pour assurer la rapidité des opérations.

La mise en oeuvre des fonctions évoquées suppose la prise en compte des spécificités, d'une part des marchés, d'autre part des intervenants du système que sont les utilisateurs (banques, maisons de titres, sociétés de bourse), la STCOVAM, gestionnaires des comptes-titres des utilisateurs, la Banque de France gestionnaire des comptes-espèces de ces derniers et la Société des Bourses Françaises, organe de contrôle des sociétés de bourse.

Pour répondre à cette nécessité, quatre systèmes distincts ont été définis (cf. Annexe Vflf) :

-

le système Inter-Socictés de Bourse (ISB) pour l'ajustement et la préparation des négociations effectuées entre sociétés de bourse ;

-

le système Société de Bourse - Intermédiaire (SBI) pour l'ajustement et la préparation des négociations effectuées par les sociétés de bourse (négociateurs) pour les intermédiaires (collecteurs d'ordres) ;

-

le système SLAB pour l'ajustement et la préparation des négociations effectuées de gré à gré (c'est-à-dire hors bourse) entre opérateurs ;

-

le système de dénouement qui reçoit les opérations en provenance des systèmes ISB, SBI et SLAB. Chaque jour, les opérations dont la date de dénouement arrive à expiration sont soumises à un contrôle de provision titres et espèces ; en ce qui concerne les espèces, le solde dont dispose un intervenant est comparé, avant

40. La base légale des prêts de titres est la loi sur l'épargne du 17 juin 1987 modifiée par la loi du 26 juillet 1991.

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