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Le présent ouvrage a été conçu à l'origine pour servir d'outil de ... - page 249 / 320

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192.

chaque imputation, à la PONA constituée auprès de la Banque de France la veille du jour de dénouement.41

Ces quatre systèmes constituent le système RELIT. L'ensemble des intervenants communique entre eux par l'intermédiaire d'un réseau de transport d'informations : le SIT/Bourse (système interbancaire de télécompensation). Ce réseau est conçu pour assurer la fiabilité et la confidentialité des échanges et pour effectuer l'horodatage des messages.

Le système RELIT a connu une montée en charge progressive marquée :

. en juin 1990 par la mise en service du système Dénouement à la SICOVAM,

. en septembre 1990 par le démarrage de la filière Gré à Gré,

. en octobre  1990 par le démarrage de la filière Bourse pour les valeurs du comptant et du second marché,

. en octobre  1991  par le démarrage de la filière Bourse pour les valeurs à règlement mensuel.

Notons qu'un tel système règlement contre livraison fonctionne également pour les bons du Trésor en compte courant.

SATURNE

Mis en place en septembre 1988 sous l'égide de la Banque de France le "Système Automatisé de Traitement Unifié des Règlements de créances Négociables" permet aux opérateurs de traiter non seulement les opérations d'achat/vente mais aussi les pensions livrées et les prêts/emprunts de titres.

En pratique, toute transaction entre deux participants se traduit par l'envoi au système, pour chacun d'eux, d'une notification reprenant l'ensemble des caractéristiques de l'opération. Après un ensemble de contrôles automatisés, SATURNE génère les mouvements titres aux débits et crédits des comptes courants de bons du Trésor des établissements concernés et prépare les mouvements espèces correspondants sur les comptes ouverts auprès de la Banque de France.

Depuis sa mise en place, SATURNE a progressivement été étendu aux bons des institutions financières et des sociétés financières, aux certificats de dépôts et plus récemment aux billets de trésorerie.

41 . L'automatici té du dénouement des négociations de titres contre espèces repose sur l'acceptation pour un jour donné d'un solde débiteur maximum d'un intervenant appelé PONA (position nette acheteuse autorisée). En contrepartie de l'engagement qu'elle prend

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