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Le présent ouvrage a été conçu à l'origine pour servir d'outil de ... - page 277 / 320

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219.

En outre, les achats et ventes en Bourse étant réalisés :

. sous la forme au porteur, pour celles des valeurs existant déjà ainsi et pour celles qui sont nominatives sans que cette forme soit obligatoire ;

. sous    la    forme    nominative,    lorsqu'il     s'agit     d'une     valeur    dite essentiellement nominative,

l'établissement dépositaire doit, lors de toute négociation en bourse, procéder à la mise au porteur des valeurs non essentiellement nominatives qu'il gère pour le compte de son client.

Signalons par ailleurs que les émetteurs, dépositaires de titres gérés en "nominatif pur", ne sont pas considérés comme des intermédiaires habilités pour les négociations en bourse. Les titulaires de telles valeurs sont donc tenus de les faire virer dans une banque (ou chez une société de bourse) avant de pouvoir les vendre. De même les valeurs achetées transiteront par un intermédiaire habilité avant d'être placées en "nominatif pur" si le donneur d'ordre le désire.

Les livraisons de titres consécutives aux négociations en bourse s'effectuent dans les mômes conditions pour les remises de titres résultant d'échanges ou d'amortissement (Cf. § B supra).

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