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Le présent ouvrage a été conçu à l'origine pour servir d'outil de ... - page 309 / 320

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309 / 320

II - LE MARCHE FINANCIER - LA GESTION DES VALEURS MOBILIERES

Section I - La représentation et la circulation des valeurs mobilières

A)Représentation et circulation avant l'entrée en vigueur du régime de dématérialisation

1) Le titre au porteur

.2) Le titre nominatif

3) La circulation des valeurs mobilières

B)Représentation des valeurs mobilières françaises après l'entrée en vigueur de la dématérialisation

1)

Principes

2)

Valeurs soumises à dématérialisation

3)

L'inscription en compte

C)La circulation des valeurs mobilières dômatôrialisées

1)

Virement S ICO VA M. et ordres de mouvement

2)

Un système de règlement-livraison de titres

Section II - Le marché primaire

A)Le placement des actions

1)

Au moment de la constitution des sociétés

2)

Au moment d'une augmentation de capital

B)Le placement des titres d'emprunts obligataires

1)

Les conclusions du rapport Leca

2)

Les réformes financières de 1985

C)Le démarchage financier

1)

Le colportage

2)

Le démarchage

Section III - Le marché secondaire

A)L'organisation du marché boursier et du marché à terme

1)

Les instances du marché boursier

2)

Les instances du marché à terme

3)

La Commission des Opérations de Bourse (COB)

4)

La coordination entre les autorités de tutelle

B)Les différents marches de cotation

1)

Le marché au comptant

2)

Le marché à règlement mensuel

3)

Le second marché

4)

Le hors-cote

5)

Les marchés dérivés

C)Les ordres de négociation en bourse

1)

Le libellé des ordres

2)

I .a cotation d'un titre

D)Modalités particulières de négociation des valeurs mobilières 1) L'introduction en bourse

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