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Le présent ouvrage a été conçu à l'origine pour servir d'outil de ... - page 58 / 320

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2) Le virement

DéfinitionLe virement est l'opération par laquelle un banquier, sur l'ordre de

son client, prélève une somme sur le compte de ce client pour la porter soit à un autre compte du donneur d'ordre, soit au compte d'un tiers.

L'ordre de virement peut être rédigé sur papier libre ; il n'est soumis à aucun droit de timbre et aucune forme spéciale n'est exigée pour son établissement ; il suffit d'exprimer clairement sa volonté. Cependant les banques mettent à la disposition de leur clientèle des formules prêtes à être remplies, pour les virements sur place ou déplacés.

Contrairement au chèque dont la provision est transmise au bénéficiaire dès la création, le virement ne produit aucun effet juridique avant son exécution.

Les banques acceptent d'assurer l'exécution d'office d'un certain nombre de virements à destination d'un même bénéficiaire et sans restriction de durée à condition que le montant de la somme à virer et la périodicité de l'opération ne changent pas.

Le virement est cependant moins utilisé que le chèque par les particuliers car pour le réaliser il est nécessaire de connaître dans quelle banque le bénéficiaire a son compte et peut-être même le numéro de ce compte ; ce sont là des indications qui font souvent défaut. En revanche d'importants transferts entre banques et entre commerçants se font par son intermédiaire.

En ce qui concerne la réalisation de l'opération, il n'existe aucune difficulté si le compte à débiter et celui à créditer sont tenus par le même établissement. Dans le cas contraire, la banque qui a reçu l'ordre avisera celle qui tient le compte du bénéficiaire et lui fournira la couverture ; la remise de fonds s'opérera le plus souvent par un virement sur la Banque de Francetoutes les banques ont un compte.

VirementsLa Banque de France effectue également, en faveur de sa clientèle,

interbancairesdes virements déplacés au moyen de formules normalisées qui ne sont

d'ailleurs pas propres à l'Institut d'Emission, mais que ce dernier peut éventuellement fournir : il s'agit des virements "modèle 28" réservés aux établissements habilités à être tirés de chèques et des virements "modèle 23" réservés aux autres titulaires de comptes40.

3) Les chèques postaux

La dénomination "chèque postal" recouvre à la fois des opérations qui sont analogues à celles réalisées par le tirage d'un chèque bancaire et d'autres qui constituent des opérations de virement. C'est la même formule extraite d'un carnet à souches qui permet le plus souvent de réaliser toutes les opérations41.

40.

Cf. "La Banque de France et le système bancaire français".

40.

L'Administration des Postes met à la disposition de certains titulaires de comptes des formules "lettre-chèque postal optique" qui comprennent une partie destinée à la correspondance et une partie constituant le chèque postal proprement dit destiné à être traité par le procédé de lecture optique.

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