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Le présent ouvrage a été conçu à l'origine pour servir d'outil de ... - page 62 / 320

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Les organismes créanciers ne peuvent utiliser les TIP que s'ils sont agréés comme émetteurs d'avis de prélèvement (Cf. supra).

Les titres interbancaires de paiement sont traités par le procédé de lecture optique (ou magnétique) dans des centres spécialement équipés à cet effet. Ceux-ci, outre l'exécution des opérations de règlement, fournissent aux créanciers des bandes sur lesquelles figurent tous les renseignements concernant lesdites opérations, ce qui leur permet de tenir leur comptabilité à jour.

C'est par le canal de l'ordinateur de compensation que sont recouvrés les avis de prélèvement TIP.

Cet instrument présente les avantages suivants pour les différentes parties en présence :

-

une meilleure saisie des informations d'où diminution des incidents de paiement pour les créanciers dont la comptabilité se trouve simplifiée ;

-

une diminution de l'usage du chèque, le traitement automatisé entraînant une réduction des charges d'exploitation des banques   ;

-

et une facilité d'utilisation pour le public qui reçoit une formule préétablie ne requérant plus qu'une signature pour autoriser le prélèvement à un compte.

6) L'accréditif

L'accréditif permet à un client de disposer de fonds sur une place autre que celle où il possède un compte : il demande à être accrédité auprès d'une succursale ou d'un correspondant. Il peut s'agir d'une entreprise industrielle qui doit faire périodiquement la paye d'une usine établie sur une autre place, ou d'un négociant en primeurs qui envoie un acheteur sur les lieux de production...

L'ouverture d'un accréditif consiste à inviter une succursale ou un correspondant à procéder à des paiements au profit de telle ou telle personne. Aucun titre n'est émis, la succursale ou le correspondant étant avisé directement.

L'accréditif peut être simple s'il est consenti pour un montant précis, à payer en une ou plusieurs fois jusqu'à épuisement de la somme, sous réserve parfois de la fixation d'une durée limite de validité. Il peut être permanent lorsqu'il est possible d'opérer plusieurs prélèvements portant sur des montants et des périodes déterminés dont le renouvellement est automatique pendant toute la durée de validité.

7) Les règlements par cartes

Les cartes -qui étaient à l'origine essentiellement des cartes de paiement- sont devenues des instruments aux possibilités multiples : règlements de dépenses de toutes sortes, retraits de billets en France et à l'étranger, crédits personnalisés ou automatiques, moyens de cautionnement, d'assurance, etc.

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