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Madame Lelu, au titre de la subvention attribuée à l’association Renaissance et Culture, en qualité de Présidente,

Madame Diard, au titre de la subvention attribuée à l’association l’ELAN Génovéfain, en qualité de Présidente,

Monsieur Zaoui, au titre de la subvention attribuée à l’association Culturelle d’Amitié Français-Immigrés, en qualité de Président.

Monsieur Zaniol, au titre de la subvention attribuée à l’association AGORA, en qualité de vice-Président,

Mme Couilleaux, au titre de la subvention attribuée à l’association réseaux d’échanges réciproques de savoirs, en qualité de Présidente.

Cette délibération est adoptée par 33 voix, 2 contre (M. Prévot, Mme Couilleaux) et 4 abstentions (Mrs Szczepanek, Restoux, Mmes Da Silva, Van Laere).

24- Vote des taux d'impositions 2006 de la taxe d'habitation et des taxes foncières

(Rapporteur : Monsieur LEONHARDT)

Une augmentation modérée de la fiscalité locale s’avère indispensable, Monsieur le Maire propose, pour l’exercice 2006, une augmentation différenciée des taux de :

3 % pour la taxe d’habitation, soit:15.93 %

5 % pour la taxe foncière sur les propriété bâties, soit  :13.84 %

3 % pour la taxe foncière sur les propriétés non bâties, soit:45.52 %

Déterminant un produit fiscal à percevoir par la Commune de  …             12 083 112 €

En dépit de cette augmentation, Sainte Geneviève des Bois restera la moins imposée dans le Département en matière de taxe foncière bâtie, parmi les communes de plus de 10 000 habitants et en 6ème position concernant la taxe d’habitation.

Cette délibération est adoptée par 33 voix et 6 contre (Mrs Szczepanek, Restoux, Prévot, Mmes Da Silva, Van Laere, Couilleaux).

25- Motion pour le retrait du contrat première embauche

(Rapporteur : Mademoiselle SI ALI)

Mademoiselle Si Ali donne lecture de la motion.

Le texte de cette motion est annexé au procès-verbal.

Intervention de Monsieur Prévot (le texte de cette intervention est annexé au procés verbal).

Après un large débat, Monsieur le Maire propose de voter cette motion.

Cette délibération est adoptée par 37 voix et 2 abstentions (M. Prévot, Mme Couilleaux).

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