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Marchés séparés

Dans cette hypothèse, il est passé autant de contrats que d’entreprises, chacun des titulaires n’ayant pas de lien de droit avec les autres. Malgré les inconvénients qu’elle comporte (coordination des différentes prestations à la charge du maître d’œuvre ou directement du maître d’ouvrage, absence de solidarité contractuelle), cette formule des marchés séparés est très pratiquée, notamment dans le cas des marchés qui concernent des petits travaux. Dans ce cas, un lot, coordination et/ou pilotage du chantier est la plupart du temps attribué à une entreprise spécialisée ou à celle qui est titulaire (dans le cas des marchés de construction), du lot de gros œuvre. Cette formule est habituellement utilisée que par des maîtres d’ouvrage qui disposent de services techniques importants capables de gérer une multitude de prestataires. Par ailleurs, aucun mécanisme de solidarité contractuel ne protège le maître de l’ouvrage hormis le cas où un dommage unique peut être imputable à une faute commune des entreprises séparées. Enfin, en particulier dans le cas des marchés de travaux, la défaillance d’une entreprise bloque celles qui suivent jusqu’à ce que le maître de l’ouvrage ait contracté avec une autre. Dans cette hypothèse, les retards sont imputables au maître de l’ouvrage et entraînent des surcoûts importants. A l’inverse, cette formule est intéressante pour les petites entreprises qui évitent notamment la situation très inconfortable de la sous-traitance occulte.

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