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I. ORGANISATION DE LA SESSION - page 150 / 150

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UNEP/GC.22/11

22Forum intergouvernemental sur la sécurité chimique, troisième session.  Rapport final du Forum III (IFCS/Forum III/23w), annexe 6.  

23Rapport de la Conférence des Nations Unies sur l’environnement et le développement, Rio de Janeiro, 3-14 juin 1992 (publication des Nations Unies, no. de vente F.93.I.8 et rectifications) vol. I : résolutions adoptées par la Conférence, résolution I, annexe I).

24Les métaux lourds et leurs composés figurent dans la définition des produits chimiques aux fins de la poursuite de l’élaboration de l’approche stratégique de la gestion internationale des produits chimiques.

25Estimées par le secrétariat à 600 000 dollars pour l’exercice biennal.

26Estimées par le secrétariat à 800 000 dollars pour l’exercice biennal.

27E/2002/42, E/CN.18/2002/14.

28Décision 54/449 de l’Assemblée générale, annexe.

29Voir document de l’Organisation mondiale du commerce WT/MIN(01)/DEC/1.

30Voir UNEP/AMCEN/9/2.

31Voir UNEP/AMCEN/EGM/9/5/Add.1.

32UNEP/GC.20/INF/21.

33A/CONF.191/12.

34A/CONF.191/11.

35Rapport de la Conférence mondiale sur le développement durable des petits Etats insulaires en développement, Bridgetown (Barbade), 25 avril-6 mai 1994 (publication des Nations Unies, numéro de vente F.94.I.18 et corrigenda), chap. I, résolution 1, annexe II.

36Résolution S-22/2 de l’Assemblée générale, annexe.

37Voir UNEP/ENV.Law/4/3.

38UNEP/GC.22/INF/24, annexe.

39Le principe 10 de la Déclaration est libellé comme suit : « La meilleure façon de traiter les questions d’environnement est d’assurer la participation de tous les citoyens concernés, au niveau qui convient.  Au niveau mondial, chaque individu doit avoir dûment accès aux informations relatives à l’environnement que détiennent les autorités publiques, y compris aux informations relatives aux substances et activités dangereuses dans leurs collectivités, et avoir la possibilité de participer aux processus de prise de décision.  Les Etats doivent faciliter et encourager la sensibilisation et la participation du public en mettant les informations à la disposition de celui-ci.  Un accès effectif à des actions judiciaires et administratives, notamment des réparations et des recours, doit être assuré. »

40Résolution 50/81 de l’Assemblée générale, annexe.

41Le programme Tunza du PNUE est axé sur l’association et la participation des jeunes aux activités relatives à l’environnement.

42Le programme Michezo du PNUE est axé sur le sport et l’environnement.

43Notant les préoccupations dont les Etats membres auront fait part au Directeur exécutif par écrit dans un délai de six semaines après la clôture de la vingt-deuxième session du Conseil d’administration.

44UNEP/OzL.Conv.6/7.

45UNEP/OzL.Pro.14/9.

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