X hits on this document

92 views

0 shares

0 downloads

0 comments

1 / 35

SEANCE DU

CONSEIL MUNICIPAL

du 25 novembre 2005

Le Conseil Municipal s'est réuni le 25 novembre 2006, à 19h30, dans la salle du Conseil de la Mairie, après convocation légale, sous la présidence de Léon DIETSCH, Maire de Spicheren.

Membres en exercice

22

Membres présents

16 (15 à partir du point 6)

Membres absents excusés

05

Nombre de procurations

04 (5 à partir du point 6)

Membres absents non excusés

01

Nombre de suffrages

20

Procurations :

Jean-Charles GIOVANELLI pour Jean-Marie WEIDEN

Martine KLEIN pour Claude KLEIN

Brunhilde HÜBSCHER pour Paul BALANDRAS

Alain PISTER pour Raymond MULLER (à partir du point 5)

Alain WEISLINGER pour Yves OBERTIN

Absent excusé :

Daniel ROHR

Absent non excusé :

Hervé MALICK

ORDRE DU JOUR

1.

Adoption des procès-verbaux des séances du 9 septembre, 30 septembre et 11 novembre 2005.

2.

P.L.U.: Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD°

3.

Révision du P.O.S. en P.L.U. : sursis à exécuter

4.

Décisions modificatives M 14 et M 49

5.

Admission en non-valeur

6.

Emprunt

7.

Produit de la chasse

8.

Achat de praticables pour la salle polyvalente

9.

Demande de subvention à l'Agence de l'eau Rhin-Meuse

10.

Demande de subvention pour une classe de neige

11.

Equipement de la salle polyvalente

12.

Arrêt des travaux miniers sur la concession De Wendel

13.

Demande de subvention du collège de Stiring-Wendel

14.

Demande de subvention de l'Association de Gestion de la Bibliothèque Municipale

15.

Radiotéléphonie du Pferdebrunnen : renouvellement de la Convention

16.

O.N.F. : programmes de travaux pour l'exercice 2006

17.

O.N.F. : coupes d'arbres pour 2007

18.

Tarifs de location de la salle associative et assurance

19.

Demande de subvention pour l'informatisation de l'école élémentaire du village

20.

Elargissement de la Commission des Ecoles

21.

Devenir des locaux de l'école de La Brême d'Or

22.

Réserve communale de sécurité civile

23.

Rapport 2004 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers

24.

Désignation des membres du Conseil d'Administration de la Régie de Télédistribution

25.

Gratification pour le webmaster du site Internet de la Commune

26.

Règlement intérieur de la salle polyvalente

27.

Part communale de la taxe d'assainissement

28.

Renonciation à l'exercice du droit de résolution au droit de disposer

29.

Bail pour la location d'un logement communal

30.

Attribution d'un garage communal

31.

Convention avec le Training Club Canin Eurodog

32.

Eclairage du clocher de l'église

33.

Paiement de diverses factures

34.

Informations

35.

Divers

Document info
Document views92
Page views92
Page last viewedWed Dec 07 10:43:49 UTC 2016
Pages35
Paragraphs1455
Words12363

Comments