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Le présent Règlement a été approuvé par le Conseil Municipal lors de sa séance en date du 25 novembre 2005.

Le Conseil Municipal pourra à tout moment modifier le présent règlement. Il sera alors tenu d’en informer les utilisateurs réguliers.

ARTICLE 25 : Affichage

Le présent Règlement est affiché dans l’entrée de la salle polyvalente. Un exemplaire sera remis au locataire lors de l’engagement de réservation.

Fait à Spicheren le 25 novembre 2005

Le Maire

M. Léon DIETSCH

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Paragraphs1455
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