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CONTRAT DE SOUS-TRAITANCE - page 1 / 8

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CONTRAT DE SOUS-TRAITANCE

No XXXX

Imputation budgétaire: xxx

Engagement : xxx

Montant total en Euros: 73300,00

ENTRE:L’'INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN

AUTOMATIQUE (INRIA)

Domaine de Voluceau - BP 105 - Rocquencourt

78153 Le Chesnay cedex

Etablissement public à caractère scientifique et technologique - régi par le décret no 85 831 du 2 Août 1985, portant organisation et fonctionnement de l’INRIA.

représenté par son Président, Monsieur B. LARROUTUROU,

et désigné ci-après par l'expression «l'INRIA»

d’une part,

ET :RWS Group, LLC

340 Brannan St., 5th Floor, San Francisco, Ca 94107

tel : +1  xxx

fax : +1 xxx

Représenté par Mme Lyra Spratt-Manning

et désigné ci-après par l’expression le «sous-traitant»

d’autre part,

SOMMAIRE

ARTICLE I -DEFINITIONSp. 3

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Pages8
Paragraphs139
Words1668

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